Documents à télécharger

PETITS ANIMAUX DE COMPAGNIE

• Formulaire de demande Rage 2023
• Notice d'envoi d'échantillons pour analyse de RAGE
• demande d'autorisation d'importation
• Pets final_0.pdf

SANTE VEGETALE

• Formulaire - Végétaux
• Informations relatives à l'envoi d'un prélèvement végétal

SANTE ANIMALE

• Formulaire - Salmonelles en élevage aviaire

Eau et Environnement

• Formulaire - Analyse eau de puits (pour les particuliers uniquement)
• Formulaire - Demande d'analyse général eau et environnement

ASSAINISSEMENT & BOUES

• Arrêté du 24-08-17 relation au domaine de l'assainissement
• Arrêté du 08-01-98 fixant les prescriptions techniques pour l'application du décret 97-1133

EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE

• Arrêté du 11-01-07 limites et références
• Arrêté du 24-12-15 programme et prélèvements d'analyses du contrôle sanitaire
• Arrêté du 19-10-17 relatif aux méthodes d'analyses du contrôle sanitaire
• Avis relatif à l'application de l'arrêté du 19-10-17 relatif aux méthodes et analyses dans le cadre du contrôle sanitaire

Installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air (IRDEFA)

• Arrêté du 14-12-2013 relatif aux IRDEFA (autorisation)
• Arrêté du 14-12-2013 relatif aux IRDEFA (déclaration)

LEGIONELLES

• Arrêté du 01-02-2010 surveillance des légionelles dans les installations d’eau chaude sanitaire

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

• Arrêté du 07-07-2009 Analyses et normes pour les ICPE

QUALITE DE L'AIR INTERIEUR

• Arrêté du 01-06-16 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur
• Arrêté du 01-06-16 relatif à la présentation des rapports de surveillance de la qualité de l'air intérieur

Hygiène alimentaire

• Réglemente (CE) n°2073-2005 relatif aux critères microbiologiques
• Réglemente (CE) n°852-2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires
• Réglemente (CE) n°178-2002 reltifs aux principes généraux de sécurité des dentrées alimentaires
• Réglemente (CE) n°882-2004 relatif aux contrôles officiels
• Réglemente (CE) n°853-2004 fixant les règles d'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale

PETITS ANIMAUX DE COMPAGNIE

• Réglement (UE) n°576-2016 relatif aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie
• Réglement d'exécution (UE) n°577-2016 relatif aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie

bulletin d'inscription

• Bulletin d'inscription

catalogue formation

• Catalogue Formations

Calendrier 2023

• Calendrier des formations inter-entreprises 2023

Certifications

• Certification Qualiopi 369677 - Actions de Formation